Résumé de conservation de données
Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.
Catégorie
- Suivi pédagogique
Finalité
- Suivi pédagogique
- Période de conservation
- 1 ans
| Bases légales |
|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
Catégorie
- Suivi pédagogique
Finalité
- Suivi pédagogique
- Période de conservation
- 1 ans
| Bases légales |
|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
Catégorie
- Suivi pédagogique
Finalité
- Suivi pédagogique
- Période de conservation
- 1 ans
| Bases légales |
|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
Catégorie
- Suivi pédagogique
Finalité
- Suivi pédagogique
- Période de conservation
- 1 ans
| Bases légales |
|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
Catégorie
- Suivi pédagogique
Finalité
- Suivi pédagogique
- Période de conservation
- 1 ans
| Bases légales |
|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
Catégorie
- Suivi pédagogique
Finalité
- Suivi pédagogique
- Période de conservation
- 1 ans
| Bases légales |
|---|
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) |
Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles |
|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) |
La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |